Documentaire terrain : Documents légaux, registres administratifs et tampons officiels garantissant la conformité statutaire (Archives A HUM DE CALHAU - Beaupuy 2026).
1. Identification Juridique de l'Éditeur et Siège Social
Le présent portail documentaire officiel est édité par l'association A HUM DE CALHAU, groupement à but non lucratif régi par la Loi du 1er Juillet 1901 et son décret d'application du 16 août 1901.
• Dénomination officielle : A HUM DE CALHAU
• Numéro d'immatriculation au Répertoire National des Associations (RNA) : W321001232
• Numéro SIREN : 494038755
• Adresse administrative du siège social : DAVID LAPLACE, AU CHATEAU, 32600 BEAUPUY, FRANCE
• Téléphone de permanence : +33 3 01 79 68 55
• Courriel de contact permanent : taskinahmed600003@gmail.com
• Directeur de la publication : David LAPLACE, en sa qualité de Président légal du Conseil d'Administration de l'association.
1.1. Hébergement et Sécurité de l'Infrastructure Numérique
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2. Déclaration Formelle de Non-Commercialité et Gratuité
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L'association ne réalise aucun acte de commerce sur ce site. Aucun produit, bien marchand, abonnement payant ou prestation tarifée n'est commercialisé en ligne. L'accès à l'ensemble des informations, formulaires et rapports est entièrement libre, gratuit et sans publicité tierce.
3. Protection des Données Personnelles et Respect du RGPD
L'association A HUM DE CALHAU s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données personnelles soient strictement conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
3.1. Finalités des Traitements et Durée de Conservation
Les informations recueillies via les formulaires de contact ou de candidature bénévole (nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone, motivations) sont exclusivement destinées à la gestion interne des adhésions, à l'organisation des plannings de sécurité et aux échanges avec nos membres.
Ces données ne font l'objet d'aucune cession, vente, échange ou transmission à des tiers à des fins commerciales ou publicitaires.
Elles sont conservées pour une durée strictement nécessaire à l'accomplissement des missions statutaires (maximum 36 mois après le dernier contact actif).
3.2. Droits d'Accès, de Rectification et d'Effacement
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4. Propriété Intellectuelle, Cookies et Liens Externes
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